Mentions légales

1.    RESPONSABLE DU SITE :

 

D.F.FRANCE

39, avenue Franklin Roosevelt 75008 PARIS

160 000 € - R.C.S. PARIS B 337 591 903

Tel +33 1 53 83 99 10

Fax +33 1 42 89 13 54

 

2.    DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Monsieur Benjamin Dessange

 

3.    AGENCE WEB :

 

Le Site a été conçu et réalisé par :

L'agence MEDIAGONG

98 route de la reine, 92100 Boulogne Billancourt FRANCE.

 www.mediagong.tv

 

 

4.    HEBERGEUR

 

ALOES

3, rue Brown Séquard 75015 PARIS

Tél +33 1 42 18 01 42

 

 

5.    CNIL :

 

Conformément à la réglementation ce site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le n° de dossier : 1499618 v0.

 

6.    DONNEES PERSONNELLES

 

Les informations que vous saisirez à l’adresse dessange.com (Le Site) seront enregistrées par DESSANGE en vue de leur traitement pour l’envoi de la Newsletter et/ou pour la participation à des évènements organisés par DESSANGE.

 

Certaines informations (*) doivent être fournies obligatoirement. A défaut, votre demande d’inscription ne sera pas possible.

 

Vous pourrez vous désinscrire, à chaque réception de notre Newsletter via le lien permettant de vous désabonner.

 

Les données que vous nous aurez communiquées seront susceptibles d’être cédées à des partenaires commerciaux à des fins de prospection. Si vous ne le souhaitez pas, cochez la case prévue à cet effet sur le formulaire à remplir.

 

En application de la loi «  Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de mise à jour ou de suppression des données vous concernant, pour des motifs légitimes.

 

Pour exercer ce droit, adressez-vous au gestionnaire du site :

 

·                     par courrier : DESSANGE, Service Clients, 39 avenue Franklin Roosevelt 75008 PARIS

·                     par E-mail à l’adresse suivante : gestion_emailing@dessange.com

 

La durée de conservation de vos données est conforme à la loi « Informatique et Libertés » précitée.

 

7.    COOKIES

 

Pour l’utilisation des fonctionnalités du Site, un cookie peut s’installer automatiquement dans votre ordinateur. Un cookie ne permet pas de vous identifier, en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le Site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, la langue utilisée etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Vous pouvez vous opposer à l’implantation de cookies en modifiant les paramètres de navigation de votre ordinateur sur Internet (selon la configuration de votre ordinateur : menu Outils/options ou Outils/Internet Options ou Editions/préférences ou Fichiers/préférences)

 

8.    LIENS HYPERTEXTES

 

La création de liens hypertextes vers le Site ne saurait être faite qu’avec l’autorisation préalable et écrite de DESSANGE.

 

DESSANGE ne saurait être responsable des liens hypertextes pointant vers le Site, ni du contenu, de la publicité, des produits ou services disponibles sur ou à partir des sites liés au Site www.dessange.com. De même vous n’êtes pas autorisé, sauf accord préalable et écrit de CAMILLE ALBANE à placer sur votre propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le site et/ou les pages qu’il contient.

Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse e-mail suivante gestion_emailing@dessange.com.

 

Des liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent vous conduire sur les sites Internet de nos différents partenaires. DESSANGE n’a pas vérifié tous les sites éventuellement liés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et ne saurait être tenu pour responsable du contenu de ces sites ni de l’utilisation que vous pouvez en faire. L’utilisation de ces sites par vos soins relève de votre seule responsabilité.

 

9.    DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Le site DESSANGE, comme toute œuvre de l’esprit, est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, notamment par celles relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données. Le site (choix, plan, disposition des chapitres, moyens d’accès aux données, organisation de ces données etc.) et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment marques, logos, photographies, textes, images, données, dessins, graphiques, photos, vidéo, bandes sonores, etc.) sont la propriété exclusive de DESSANGE.

 

La reproduction ou la représentation, intégrale ou partielle des pages, des données ou de tout autre élément contenu ou constitutif de ce site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite, sauf dans le cadre d’une utilisation à titre privé, et constitue, en l’absence de toute autorisation expresse et préalable de DESSANGE, une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants de la propriété intellectuelle.

 

Les marques présentes sur le site www.dessange.com, notamment la marque DESSANGE et celles des partenaires de DESSANGE, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques enregistrées en France et à l’International dans différentes classes de produits et services.

 

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, par quelque procédé ou support que ce soit, à défaut d’autorisation expresse et préalable de DESSANGE, est prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Toute utilisation du contenu du site à des fins illicites fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

 

10.  LOI APPLICABLE

 

Le contenu et l’utilisation du site sont soumis au droit français.